Présentation de la marque AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades
Déposée le 26 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP domicilié(e) 15 rue edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 241 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITSAP domicilié(e) 15 rue edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France.
La marque AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741273.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITSAP, SARL - 15 rue edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France - SIREN 510241672
ITSAP - 15 rue edgar Brandt BP 25118 - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552028 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Support de données optique, supports de données magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publication électroniques téléchargeables ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
Papier ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exclusion des appareils ; livre et manuels ; manuels de logiciels ; périodiques ; prospectus ; publications ; papeterie ; caractères d'imprimerie, code barre, Qr code ; instrument d'écriture ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; instruments d'écriture. ;
Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation d'informations dans les bases de données informatiques, gestion des affaires commerciales ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ;
Agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; service de communication entre terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition d'un accès à des banques de données ; transmission de message et images assistée par ordinateur ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie et de téléphonie mobile. ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences. Mise à disposition d'un accès à des banques de données ; service de radiotéléphonie mobile ; location d'appareil de télécommunications ; ;
Éducation ; formation ; enseignement ; examen pédagogique ; formation pratique (démonstration) ; organisation de compétitions (éducatives ou récréatives) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; rédaction de texte autres que textes publicitaires ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formations, de colloques, d'ateliers, conférences ou congrès, séminaires et symposiums ; fourniture de publication électroniques en ligne ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de photographie ; micro-édition. ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; services de conception de systèmes informatiques ; services de conseils en matière de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, consultation en matière d'ordinateurs.
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